Renseignements sur le fournisseur

Le site Web d’Hitachi Énergie est fourni par Hitachi Énergie Ltd., une entreprise organisée en vertu des lois de la Suisse.

Hitachi Énergie Ltd. est enregistrée auprès du registre commercial de Zurich, en Suisse, sous le numéro d’entreprise CHE-339.599.331.

PDG : Andreas Schierenbeck
Adresse : Brown-Boveri Strasse 5 8050 Zurich, Suisse 

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1. Conditions d’utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez les conditions générales suivantes. Vous n’êtes autorisé à utiliser le site et ses services que si vous acceptez de respecter toutes les lois applicables et les présentes Conditions générales.

2. Droit d’auteur

L’autorisation d’utiliser, de copier et de distribuer la documentation publiée par Hitachi Énergie  sur ce serveur Web est accordée par les présentes à la condition que chaque copie contienne cet avis de droit d’auteur dans son intégralité et qu’aucune partie de la documentation ne soit utilisée à des fins commerciales, mais qu’elle soit limitée à l’utilisation à des fins d’information au sein d’une organisation.

3. Exactitude des renseignements fournis

Tous les renseignements publiés sur ce site Web sont fournis tels quels sans aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou d’absence de contrefaçon. Toute documentation Hitachi Énergie peut comprendre des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Des modifications et des ajouts peuvent être apportés par Hitachi Énergie de temps à autre à toute information contenue dans le présent document.

4. Renseignements soumis par l’utilisateur

Certaines parties du site contiennent des renseignements soumis par les visiteurs du site. Des exemples sont des forums de discussion et des commentaires sur les publications de blogue.

4.1. La responsabilité d’Hitachi Énergie pour les renseignements soumis par les utilisateurs

Le site agit comme un canal passif pour la distribution en ligne des informations soumises par les utilisateurs. Hitachi Énergie ne contrôlera pas les informations à l’avance et n’est pas responsable du contrôle ou de la surveillance du matériel affiché. Les renseignements soumis par les utilisateurs ne reflètent pas les opinions d’Hitachi Énergie et Hitachi Énergie n’a aucune obligation de surveiller, de modifier ou d’examiner les renseignements soumis par les utilisateurs. Hitachi Énergie n’assume aucune responsabilité découlant des renseignements soumis par l’utilisateur.

Nous pouvons stocker et traiter les informations soumises par les utilisateurs sur notre site dans tout pays où Hitachi Énergie ou nos fournisseurs d’hébergement entretiennent des installations. En utilisant nos services, vous consentez au transfert des renseignements que vous soumettez entre ces installations, y compris celles situées à l’extérieur de votre pays.

4.2. Comportement approprié lors de la soumission d’informations

Les renseignements que vous soumettez doivent être exacts et éviter le langage et le contenu qui peuvent être considérés comme inappropriés par d’autres utilisateurs. Tous les renseignements saisis doivent être conformes aux lois locales.

Vous êtes responsable de votre propre conduite et de vos propres communications et de leurs conséquences. Vous acceptez d’utiliser le site uniquement pour envoyer et recevoir des messages et du matériel qui sont légaux, appropriés et liés au contexte.

À titre d’exemple, et non à titre de limitation, vous acceptez que lorsque vous utilisez le site, vous ne :

(a) diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou violer autrement les droits légaux (tels que les droits de confidentialité et de publicité) d’autrui;

(b) téléverser, publier ou rendre autrement disponible tout contenu inapproprié, diffamatoire, obscène ou illégal;

(c) téléverser, publier ou autrement rendre disponible tout contenu qui enfreint un brevet, une marque de commerce, un droit d’auteur, un secret commercial ou tout autre droit de propriété d’une partie, à moins que vous ne soyez le propriétaire des droits, ou que vous ayez la permission du propriétaire ou toute autre justification légale d’utiliser ce contenu;

(d) téléverser, publier ou autrement rendre disponible tout autre contenu, message ou communication interdit par la loi applicable, les Conditions générales ou toute autre politique ou directive applicable;

(e) télécharger tout fichier publié par une autre personne dont vous savez, ou que vous devriez raisonnablement savoir, qu’il ne peut pas être légalement distribué de cette manière;

(f) usurper l’identité d’une autre personne ou entité, ou falsifier ou supprimer toute attribution d’auteur ou désignation ou étiquette exclusive de l’origine ou de la source du Contenu, du logiciel ou d’autre matériel;

(g) promouvoir ou fournir des renseignements pédagogiques sur les activités illégales;

(h) promouvoir un préjudice physique ou une blessure contre un groupe ou une personne; ou

(i) transmettre des virus, vers, défauts, chevaux de Troie ou tout objet de nature destructrice.

4.3. Renseignements abusifs soumis par l’utilisateur

Tout utilisateur peut signaler des informations ou du contenu incorrects, trompeurs ou abusifs qui ne sont pas conformes aux présentes Conditions générales en communiquant avec les administrateurs du système en utilisant le lien fourni.

Hitachi Énergie se réserve le droit de supprimer ou de modifier les renseignements soumis par l’utilisateur qui enfreignent les présentes Conditions générales sans aucune responsabilité envers l’utilisateur. Hitachi Énergie se réserve le droit d’expulser les utilisateurs et d’empêcher leur accès ultérieur au service en cas de violation des conditions générales ou de la loi.

4.4. Vos droits

Hitachi Énergie ne revendique aucune propriété ou aucun contrôle sur tout contenu que vous soumettez. Vous ou un concédant de licence tiers, le cas échéant, conservez tous les brevets, marques de commerce et droits d’auteur de toute information que vous soumettez et vous êtes responsable de protéger ces droits. En soumettant des renseignements, vous accordez à Hitachi Énergie une licence mondiale, non exclusive et libre de redevances pour reproduire, adapter et publier les renseignements aux fins d’affichage et de distribution. Cette licence prend fin lorsque ces renseignements sont supprimés du site Web.

5. Confidentialité

Hitachi Énergie considère la confidentialité comme un problème important, c’est pourquoi nous construisons et exploitons nos services Web en tenant compte de la protection de la vie privée. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour plus de détails